Conditions générales

 

 

Conditions générales

Les présentes conditions générales fixent les règles et usages en vigueur entre le dépositaire d’un article (ci-après le dépositaire), le client qui fait un achat (ci-après le client) et L’Arche de Noé – Le Troc.

Conditions de dépôt :

L’Arche de Noé prend en dépôt, en règle générale, les articles suivants :

a.      Vêtements d’enfants de 0 à 16 ans,  tailles adultes  34-36, xs-s à la mode, lavés (sans taches ni trous), repassés, sans odeurs de fumée, sans poils d’animaux.

b.      Livres pour enfants, complets (non déchirés et non recollés) et en bon état (non gribouillés, non dédicacés, etc…)

c.      Jeux et jouets complets et soignés, piles incluses, (les petites pièces doivent être emballées dans des cornets transparents).

d.      Matériel de puériculture (par expl : poussette, youpala, siège auto, chaise haute, chauffe-biberons, baby-cook, babyphone, etc…) Propre, complet et en bon état.


L’Arche de Noé réceptionne :

a.      Les articles printemps-été de février à mai

b.      Les articles automne-hiver d’août à novembre

c.      Le matériel de sport d’hiver d’octobre à décembre

L’Arche de Noé se réserve le droit de refuser un article s’il ne correspond pas aux périodes saisonnières pour la vente de ce dernier.

Durée du dépot

6.      La durée du dépôt correspond à la durée de la saison soit :

a.      Les articles printemps-été de février à juillet

b.      Les articles automne-hiver d’août à janvier

c.      Le matériel de sport d’hiver d’octobre-janvier

 Les articles non vendus seront à disposition de L’Arche de Noé ou selon ce qui a été convenu lors du dépôt.

Si un article n’est pas retiré dans les délais convenus, L’Arche de Noé en dispose librement.

Conditions de vente :

La vente d’article est effectuée sans garantie. Il appartient au client de s’assurer de la bonne facture de ce dernier. Il ne sera procédé à aucune reprise ni échange.

Le prix de vente est fixé par L’Arche de Noé.

Comment est réparti le produit ?

Le produit de la vente sera réparti, uniquement en cas de vente de l’article, à raison de 50% pour le dépositaire et 50% pour L’Arche de Noé. Ceci dés la saison 2010 - 2011. Le bénéfice sur les articles printemps - été, deposés en 2010, reste de 60% pour le dépositaire.

Le produit des articles ne correspondant pas au présent règlement sera en intégralité pour L’Arche de Noé (exemple : s'il fut laver un article, le repasser, le réparer, le compléter, lui changer une pièce, lui mettre des piles, etc…).

Les gains sont remis uniquement au magasin, selon les horaires d’ouverture.

Conditions de reprise :

Pour une simplification de la gestion, les articles déposés et pas vendus ne sont plus retournés.

Responsabilité :

La responsabilité de L’Arche de Noé n’est pas engagée en cas de vol ou accident survenu à l’intérieur du magasin.

Les présentes conditions générales annulent et remplacent toutes dispositions antérieures.

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